Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROCHELLE MADAME
DESCAMPS André

Numéro de dépôt :
1327436
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
14/10/1995

Présentation de la marque LA ROCHELLE MADAME

Déposée le 14 octobre 1985 par DESCAMPS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LA ROCHELLE MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESCAMPS André domicilié(e) 37, av. des Bénédictins, 87000 LIMOGES - France.

La marque LA ROCHELLE MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHELLE MADAME est expirée depuis le 14 octobre 1995.

DESCAMPS André a également déposé les autres marques suivantes : RENNES MADAME , TOURS AU FEMININ , L.M. LIMOGES MADAME , NANCY MADAME , ANGERS MADAME , BRIVE MADAME , NANTES MADAME , METZ MADAME , CHOLET MADAME


DESCAMPS André - 37, av. des Bénédictins, 87000 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

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